Comptes rendus

1. Approbation du procès-verbal de la séance du 12 avril 2021 ;

2. Communication de décisions prises par le Maire dans le cadre des délégations consenties par le Conseil Municipal ;

3. Vote des subventions 2021 (correction de la délibération du 12 avril 2021, suite à une erreur matérielle) ;

4. Proposition de soutien au Collectif « Cultivons l’essentiel » - Paniers artistiques ;

5. Délibération décidant de constituer une provision pour créances douteuses et d’inscrire un montant de 1 222 € au Budget Supplémentaire 2021 ;

6. Proposition de création d’un emploi d’Agent de Maîtrise à temps complet (35/35e) à compter du 1er juillet 2021 pour permettre la nomination d’un agent lauréat de l’examen professionnel;

7. Budget Supplémentaire 2021 – Budgets Commune et Bulletin Municipal ;

8. Dénomination et numérotation des voies de la 2ème tranche de la Z.A.C. du Clos Bruneau (délibération modificative) ;

9. Proposition de cession des parcelles communales cadastrées Section E n° 66, E n° 69 ; ZE n° 74 et E n° 1439 à CREDIT MUTUEL Aménagement Foncier, dans le cadre de l’aménagement de la ZAC du Clos Bruneau (Tranches 2 et 3) – Parcelle ZE n° 74 : Modification de la répartition des superficies vendues entre les tranches 2 et 3 ;

10. ZAC du Clos Bruneau : Présentation du Compte-Rendu Annuel à la Collectivité 2020 par l’aménageur ;

11. Vente d’une propriété boisée au lieu-dit « Vallée de Crochet », cadastrée Section H n° 647

(Droit de préférence – Article L 331-24 du Code Forestier)

12. Rapport des délégués aux structures intercommunales ;

13. Rapport des Commissions.