Comptes rendus

1. Approbation du procès-verbal de la séance du 05 octobre 2020 ;

2. Communication de décisions prises par le Maire dans le cadre des délégations consenties par le Conseil Municipal ;

3. Décision Modificative n° 04-2020 – Budget Commune ;

4. Fixation des tarifs des encarts publicitaires pour 02 numéros du FIL d’ARTANNES ;

5. Communauté de Communes Touraine Vallée de l’Indre : Transfert de compétence PLUI ;

6. Z.A.C. du Clos Bruneau : Modification du dossier de réalisation pour la 2ème Tranche ;

7. Passation d’une convention de passage d’une ligne HTA sur une parcelle hors Z.A.C. avec le CREDIT MUTUEL Aménagement Foncier ;

8. Proposition de désaffectation de la parcelle communale cadastrée Section E n° 1439 ;

9. Proposition de revalorisation de la Taxe d’Aménagement à compter du 1er janvier 2021 ;

10. Proposition de délibération autorisant le recrutement d’un agent contractuel sur un emploi non permanent pour faire face à un besoin lié à un accroissement temporaire d’activité à compter du 1er décembre 2020 pour les services administratifs (35/35ème) ;

11. Proposition de délibération autorisant le recrutement d’un agent contractuel sur un emploi non permanent pour faire face à un besoin lié à un accroissement temporaire d’activité à compter du 16 novembre 2020 pour la surveillance de cantine scolaire (6/35ème) ;

12. Communauté de Communes Touraine Vallée de l’Indre : Rapport d’activité 2019 ;

13. Communauté de Communes Touraine Vallée de l’Indre – Rapports annuels 2019 sur :

• le prix et la qualité du service public d’élimination des déchets,

• le prix et la qualité du service d’assainissement non collectif,

• le prix et la qualité du service d’eau potable du SIVOM de la Vallée du Lys,

• le prix et la qualité du service d’assainissement collectif du SIVOM de la Vallée du Lys ;

14. Rapport des délégués aux structures intercommunales ;

15. Rapport des Commissions.