Convocation ordre du jour
09/12/2019


  1. Approbation du PV de la séance du 04 novembre 2019 ;
  2. ZAC du Clos Bruneau : Présentation du Compte rendu annuel à la collectivité par l'Aménageur ;
  3. Communication d'une décision prise par le Maire dans le cadre des délégations consenties par le Conseil Municipal ;
  4. CCTVI : Rapport d'activités 2018 - Rapport sur le prix et la qualité du service public de prévention et de gestion des déchets ménagers et assimilés pour l'exercice 2018 ;
  5. SIEIL : Modifications statutaires ;
  6. SI Cavités 37 : Adhésion de la Commune de MARCILLY SUR VIENNE ;
  7. Dissolution du SIVOM de la Vallée du Lys ;
  8. Cession du bail emphytéotique liant la Commune et le SIVOM de la Vallée du Lys (MARPA) à la CCTVI ;
  9. Budget Commune - Décision Modificative n°04-2019 ;
  10. Vote des taux d'imposition 2020 ;
  11. Budget Primitif 2020 (Budgets Commune et Bulletin Municipal) ;
  12. Proposition de délibération instaurant le principe de la redevance réglementée pour chantier(s) provisoire(s) - RODP - Chantiers de travaux sur des ouvrages des réseaux de transport et de distribution d'électricité ;
  13. Retrait de la délibération fixant la durée d'amortissement des frais d'études (commune non concernée au vu de sa strate démographique) ;
  14. Cession à titre gratuit de la médiathèque constituant une subvention d'équipement à la CCTVI : fixation de la durée d'amortissement ;
  15. Demande de garantie d'emprunt présentée par 3F Centre Val de Loire, pour l'opération de construction de 11 logements individuels Place de la Liberté :
  16. Examen de Déclarations d'Intention d'Aliéner ;
  17. Rapport des délégués aux structures intercommunales ;
  18. Rapport des Commission.