Convocation ordre du jour
04/11/2019


  1. Approbation des PV des séances des 09 septembre 2019 et 14 octobre 2019 ;
  2. Présentation d'orientations urbanistiques sur le centre bourg et la circulation ;
  3. Communication de décisions prises par le Maire dans le cadre des délégations consenties par le Conseil Municipal ;
  4. Dissolution du SIVOM de la Vallée du Lys ;
  5. Cession du bail emphytéotique liant la commune et le SIVOM de la Vallée du Lys (MARPA) à la CCTVI ;
  6. Examen de Déclarations d'Intention d'Aliéner .
  7. ZAC du Clos Bruneau : Dénomination de la voie de desserte des futurs logements locatifs sociaux ;
  8. Budget Commune - Décision Modificative n°03-2019 ;
  9. Fixation de la durée d'amortissement des frais d'études ;
  10. Demande de subvention auprès du Département dans le cadre du F2G 2020 pour l'aménagement de la Place de la Liberté ;
  11. Proposition de contrat de régie publicitaire avec les Editions Municipales de France pour 02 annuelles sur trois Fil d'Artannes ;
  12. Rapport des délégués aux structures intercommunales ;
  13. Rapport des Commissions.