Convocation Ordre du jour
08/04/2019


  1. Approbation des procès-verbaux des séances des 28 janvier 2019 et 04 février 2019 ;
  2. Communication des DECISIONS prises par le Maire dans le cadre des délégations consenties par le Conseil Municipal (Prestation d’Assistance à Maîtrise d’Ouvrage pour le suivi d’exploitation des chaufferies pour une année ; Mission de Maîtrise d’œuvre pour l’aménagement de la rue du Maltâche, prestation de broyage et éparage pour les années 2019 et 2020, avenant n° 30 au contrat PACTE dommages aux biens pour l’exposition d’ARTANNES EXPRESSIONS) ;
  3. SIEIL 37 : Demande d’adhésion de la Communauté de Communes Touraine Ouest Val de Loire à la compétence « éclairage public » ;
  4. C.C.T.V.I. : Projet d’implantation d’un panneau d’information lumineux ;
  5. Budget Commune : Décision Modificative n° 01-2019 ;
  6. Création d’un poste d’Adjoint Administratif Principal de 1ère classe à compter du 1er juillet 2019 (remplacement suite à un départ à la retraite) ;
  7. Proposition de délibération autorisant le recrutement d’un agent contractuel sur un emploi non permanent pour les services techniques pour faire face à un besoin lié à un accroissement saisonnier d’activité à compter du 1er juin 2019 ;
  8. Rénovation thermique du groupe scolaire : choix du mode de dévolution des travaux ;
  9. Aménagements sur l’emprise de la RD 121 et création d’une continuité piétonne rue du Clos Bruneau : choix du mode de dévolution des travaux ;
  10. Réfection des toitures des gymnases : choix du mode de dévolution des travaux ;
  11. Projet de signalétique du circuit de randonnée pédestre « Sources et Patrimoine » : Demande de subvention dans le cadre du LEADER (Liaison Entre Actions de Développement de l’Economie Rurale) ;
  12. Projet d’acquisition d’un véhicule à hydrogène pour les services techniques : Demande de subvention dans le cadre du programme européen LEADER et du SIEIL37 ;
  13. Examen de Déclarations d’Intention d’Aliéner ;
  14. Numérotation des futures rues de la Z.A.C. du Clos Bruneau ;
  15. Proposition de modification des limites d’agglomération (RD 121, 84 et 17) ;
  16. Passation d’une convention avec l’Etablissement Français du Sang, pour la mise à disposition de locaux à des fins d’organisation d’une collecte de sang ou d’une manifestation de promotion de don de sang ;
  17. Organisation du 14 juillet 2019 ;
  18. Rapport des délégués aux structures intercommunales ;
  19. Rapport des commissions.