Convocation Ordre du jour
10/12/2018


  1. Approbation du procès-verbal de la séance du 05 novembre 2018;
  2. Vote des taux d’imposition 2019(proposition de reconduction des taux 2018) ;
  3. Vote des subventions 2019;
  4. Vote du Budget Primitif 2019(budgets Commune et Bulletin Municipal) ;
  5. Création d’un poste d’Adjoint Technique principal de 2ème classe à temps complet (35/35e) à compter du 1er janvier 2019 pour les services techniques municipaux;
  6. Rénovation thermique du groupe scolaire: Présentation de l’A.P.D.;
  7. Rénovation thermique du groupe scolaire: Demande de D.E.T.R. 2019;
  8. Réfection de la toiture des gymnases: Demande de subvention auprès du Département, dans le cadre du F2D 2019;
  9. Examen de Déclarations d’Intention d’Aliéner (22 bis, 22 ter, 24 bis avenue de la Vallée du Lys, 37 rue des Tonneliers, 03 rue de la Treille);
  10. Sentiers de randonnée pédestre ;
  11. (Les Lavandières – Vallée du Lys) - Demande de modification de tracé auprès de la C.C.T.V.I.;
  12. (Sources et Patrimoine) – Demande de création auprès de la C.C.T.V.I. et d’inscription au Plan Départemental des Itinéraires de Promenade et Randonnée auprès du Département;
  13. Célébrations du 11 novembre 2018 – Participation financière de la Commune de PONT-DE-RUAN pour le vin d’honneur et les repas des artistes du spectacle «Les Ders des Ders»;
  14. Rapport des délégués aux structures intercommunales;
  15. Rapport des commissions.