Convocation ordre du jour
24/09/2018


  1. Approbation du procès-verbal de la séance du 11 juin 2018;
  2. Communication de décisions prises par le Maire dans le cadre des délégations consenties par le Conseil Municipal (attribution du marché relatif à l’aménagement d’un plateau surélevé et d’un parking d’appoint côté nord rue du Bois des Plantes à la société VERNAT TP, avenant n° 38 au contrat PACTE véhicules à moteur pour le transport d’un groupe électrogène, attribution du marché relatif aux travaux d’amélioration de l’écoulement des eaux pluviales à la Coquinière à DAGUET TP, attribution d’une mission d’Assistance à Maîtrise d’Ouvrage pour le renouvellement du contrat d’exploitation des installations thermiques à C.D.C. Conseil, attribution du marché de maîtrise d’œuvre pour la rénovation thermique du groupe scolaire «Jean Guéhenno au cabinet BREUST et CHABRIER);
  3. Suite à la démission de deux conseillers municipaux et pour intégrer leurs remplaçants : Centre Communal d’Action Sociale: Remplacement d’un représentant du Conseil Municipal;
  4. Modification de la composition des Commissions Municipales ;
  5. Modification de la composition du Comité de Pilotage «Z.A.C. du Clos Bruneau»;
  6. Désignation d’un(e) 3ème représentant(e) du Conseil Municipal au Comité de Gestion de l’association de cantine scolaire;
  7. Communauté de Communes Touraine Vallée de l’Indre: Modification statutaire n° 03;
  8. Communauté de Communes Touraine Vallée de l’Indre: Communication des rapports 2017 sur le prix et la qualité du service public d’assainissement collectif et du service public d’élimination des déchets;
  9. Communauté de Communes Touraine Vallée de l’Indre: Demande de fonds de concours 2018 pour la climatisation des bureaux de la mairie;
  10. Syndicat d’Energie d’Indre-et-Loire: Adhésion de la Communauté de Communes Touraine Vallée de l’Indre pour la compétence «Eclairage public»;
  11. Cession d’une partie de la parcelle communale cadastrée Section E n° 1819 (55 m2) à la S.A.S. VAL DE LOIRE FIBRE pour l’implantation d’un Nœud de Raccordement Optique, dans le cadre du déploiement de la fibre;
  12. Proposition d’acquisition d’une parcelle cadastrée Section ZE n° 21 sise au lieu-dit «La Pièce Boucard», d’une superficie de 6300 m2;
  13. Chemins ruraux – projets de cessions/acquisitions et modifications de tracés – délibération modificative;
  14. Examen de Déclarations d’Intention d’Aliéner (20 rue de l’Alouette, 6 chemin des Briants, 24 rue des Hautes Varennes, 112 avenue de la Vallée du Lys, 6 chemin du Breuil);
  15. Révision du Plan Local d’Urbanisme de la commune de JOUE-LES-TOURS: Avis de la commune d’ARTANNES-SUR-INDRE;
  16. Proposition de classement sans suite pour motif d’intérêt général de la procédure de consultation lancée pour l’extension du parking en partie Sud de la place des Tilleuls et de la requalification de la rue des Maltâches;
  17. Aménagement d’un Centre Technique Municipal: Proposition d’avenants
  18. Avenant n° 1 au lot n° 3 «VRD» (réalisation d’un enrobé dans la partie extension et raccordement de la grille avaloir sur le réseau Eaux Pluviales);
  19. Avenant n° 1 au lot n° 3 «Gros œuvre» (reprise de l’enduit sur la façade basse et création d’une ouverture entre la partie extension et le bâtiment existant);
  20. Demande de subvention exceptionnelle présentée par Artannes Basket Club au titre de l’aide à l’acquisition de matériel;
  21. Proposition de délibération autorisant le recrutement d’un agent contractuel sur un emploi non permanent pour faire face à un besoin lié à un accroissement temporaire d’activité à compter du 1er Octobre 2018 pour les services administratifs ;
  22. Proposition d’adhésion au contrat groupe souscrit par le Centre de Gestion d’Indre-et-Loire couvrant les risques financiers encourus par les collectivités en vertu de leurs obligations à l’égard de leur personnel (risques statutaires)et résiliation du contrat liant la Commune à la SMACL à compter du 1er janvier 2019 ;
  23. Proposition d’adhésion à la convention du Centre de Gestion d’Indre-et-Loire pour la médiation préalable obligatoire;
  24. Proposition d’adhésion au GIP RECIA pour la dématérialisation des procédures «plateforme mutualisée de services e-administration» et pour le service de Délégué à la Protection des Données dans le cadre du Règlement Général européen sur la Protection des Données à caractère personnel (R.G.P.D.);
  25. Célébrations du 11 Novembre 2018 (animation scolaire et spectacle ouvert à tous);
  26. Animation du Noël municipal 2018;
  27. Rapport des délégués aux structures intercommunales;
  28. Rapport des Commissions.