Comptes rendus

1 - Approbation du procès-verbal de la séance du 11 septembre 2017 ;
2 - Communication des décisions prises par le Maire dans le cadre des délégations consenties par le Conseil Municipal (Convention de Maîtrise d’œuvre avec Cahier de Route pour divers aménagements de voirie (aires de stationnement et abords) rue du Bois des Plantes, avenant n°2 à la convention d’ingénierie avec Cahier de Route pour Maîtrise d’œuvre « Travaux d’évacuation des eaux pluviales et Réfection de voirie Rue des Maltâches ») ;
3 - Suite à la démission d’une conseillère municipale (Viviane GALLÉ) : Remplacement à l’Écho du cœur, au Comité de Jumelage, à la Commission Vie Locale, à la Commission Vie Associative ;
4 - Dissolution du SITS : Modalités de répartition du Patrimoine du Syndicat ;
5 - SIVOM de la Vallée du Lys : Présentation des rapports annuels 2016 sur le prix et la qualité des services publics d’assainissement collectif et de l’eau potable;
6 - Ex-CCVI : Présentation du rapport d’activités 2016 ;
7 - CCTVI : Modification statutaire n°2 : Harmonisation des compétences au 1er janvier 2018 ;
8 - Achat d’une mallette test WISC5 pour le RASED – Proposition de participation financière des communes bénéficiaires (0.81€ par élève) ;
9 - Vote des taux d’imposition 2018 (proposition de reconduction de taux 2017) ;
10 - Vote des subventions 2018 ;
11 - Vote du Budget Primitif 2018 (budgets Commune et Bulletin Municipal) ;
12 - Décision modificative n°1-2017 (Budgets Commune et Bulletin Municipal) ;
13 - Demande de subvention exceptionnelle 2017 présentée par l’Association BACKLINE ;
14 - Demande de subvention exceptionnelle 2018 présentée par l’AMAP ;
15 - Animation du Noël Communal 2017 ;
16 - Rythmes scolaires – Rentrée de septembre 2018 ;
17 - Examen des Déclarations d’Intention d’Aliéner (81 avenue de la Vallée du Lys, 25 rue des Hautes Varennes, 30 Route de la Baudinière, 06 rue des Maltâches, 43 rue de l’Alouette, 43 avenue de la Vallée du Lys, 27 rue des Tonneliers) ;
18 - Restauration de l’Église Saint-Maurice : Passation d’une convention de financement avec la Fondation du Patrimoine au titre du Fonds Régional pour le Patrimoine Culturel de Proximité en vue de l’abondement des souscriptions ;
19 - Avenant au Marché de Maîtrise d’œuvre avec Atelier 27 pour travaux de restauration du vitrail classé ;
20 - Approbation de la modification n°2 du Plan Local d’Urbanisme ;
21 - Aménagement de la Place de la Liberté : Proposition de déclassement et de désaffectation à l’usage du public des parcelles cadastrées Section E nos 698, 704, 705 et 1671 ; Proposition de cession des parcelles cadastrées Section E nos 698, 704, 705 et 1671 à PROMOCIL ;
22 - Aménagement d’un Centre Technique Municipal : Demande de subvention auprès du Département dans le cadre du F2D 2018 ; Demande de subvention auprès de l’État dans le cadre de la DETR 2018 ;
23 - Extension des Gymnases Municipaux – Proposition d’avenants aux Marchés de travaux ;
24 - Chemins Ruraux n°13, 19E, 39, 42, 68, 69, 86 (Projets de cessions/acquisitions et modifications de tracés) : Décision du Conseil Municipal ;
25 - Rapport des délégués aux structures intercommunales ;
26 - Rapport des commissions.