Convocation Ordre du jour
26/06/2017


  1. Approbation du procès-verbal de la séance du 11 mai 2017;
  2. Communication d’une décision prise par le Maire dans le cadre des délégations consenties par le Conseil Municipal (attribution des marchés dans le cadre de la réfection de salles au groupe scolaire 2017);
  3. Syndicat d’Aménagement de la Vallée de l’Indre: Présentation des travaux 2017 par le Technicien de Rivières;
  4. Syndicat Intercommunal de Transport Scolaire: Approbation de sa dissolution;
  5. Budget Supplémentaire 2017 (budgets Commune et Bulletin Municipal);
  6. Autorisation d’ouverture d’une ligne de trésorerie dans le cadre des travaux de restauration de l’église, de l’agrandissement des gymnases et de transfert des services techniques ;
  7. Reversement au SIVOM de la Vallée du Lys de la part communale de la Taxe d’Aménagement concernant la construction de bâtiments publics destinés au traitement de l’eau potable avant distribution sur la commune d’ARTANNES-SUR-INDRE;
  8. Création d’un emploi d’avenir entretien des bâtiments à compter du 30 juin 2017;
  9. Augmentation de la durée hebdomadaire d’un poste d’Adjoint technique (30/35ème) à compter du 1er septembre 2017 pour l’école maternelle;
  10. Personnel – Ratios «promus-promouvables» pour les avancements de grade à compter de l’année 2017;
  11. Organisation du 14 juillet 2017;
  12. Demandes de subventions exceptionnelles présentées par l’association IRON BACCHUS et par un jeune sportif;
  13. Passation d’une convention spéciale pour l’utilisation des locaux et du matériel de la cantine scolaire à l’occasion de la fête de l’école 2017;
  14. Examen de Déclarations d’Intention d’Aliéner (19 route de la Baudinière, Les Hautes Varennes, 6 rue des Vignes, 5 rue des Maltâches);
  15. Adjonction d’une question: Modification n°2 du PLU: Correctif de la délibération du 12 décembre 2016 (Ajout d’un emplacement réservé en centre bourg)
  16. Restauration de l’église Saint-Maurice:Demande de subvention auprès de la D.R.A.C.pour la restauration du vitrail classé, au titre d’objet; Passation d’un avenant n° 01 avec l’entreprise «Atelier Van Guy»;
  17. Rapport des délégués aux structures intercommunales;
  18. Rapport des Commissions.