Convocation Ordre du jour
11/05/2017


  1. Approbation du procès-verbal de la séance du 20 mars 2017;
  2. Communication de deux décisions prises par le Maire dans le cadre des délégations consenties par le Conseil Municipal (marché de modification n° 2 du Plan Local d’Urbanisme avec le Cabinet ARCHITOUR et contrat de maintenance préventive et curative du journal électronique d’information municipale avec la société CENTAURE SYSTEMS);
  3. Comptes Administratifs 2016 (budgets Commune et Bulletin Municipal);
  4. Comptes de Gestion 2016 (budgets Commune et Bulletin Municipal);
  5. Affectation du résultat de fonctionnement 2016 (budgets Commune et Bulletin Municipal;
  6. Création d’un poste d’Adjoint Administratif à temps complet à compter du 1er Juin 2017 (Remplacement d’un départ à la retraite);
  7. Extension des gymnases municipaux: Présentation de l’Avant-Projet Définitif, Attribution des marchés et autorisation au Maire de les signer;
  8. S.I.E.I.L. 37: Proposition financière pour la mise en conformité du réseau d’éclairage public avenue de la Vallée du Lys;
  9. Demande de subvention dans le cadre du Contrat Régional de Solidarité Territoriale porté par le Pays Indre-et-Cherau titre de la gestion alternative des espaces publics pour l’acquisition de matériel (délibération complémentaire à celle du 07 novembre 2016: Brosse rotative de désherbage + désherbeur mécanique);
  10. Restauration de l’église Saint-Maurice: Demande de fonds de concours auprès de la Communauté de Communes TOURAINE VALLEE DE L’INDRE; Demande de subvention auprès de la D.R.A.C.: Approbation du Plan de Financement actualisé;
  11. Conseil Départemental- Délaissé de la RD 17 à ARTANNES-SUR-INDRE (proposition de cession de la parcelle cadastrée Section F n° 1744, d’une surface de 25 m2);
  12. Syndicat Intercommunal «CAVITES 37»: Adhésion de la Commune de PORTS-SUR-VIENNE et retrait de la Commune de SAZILLY;
  13. Communauté de Communes TOURAINE VALLEE DE L’INDRE: Modification statutaire n° 1 – Prise de compétences «Maisons de services au public» et «transports scolaires»;
  14. Communauté de Communes TOURAINE VALLEE DE L’INDRE: Proposition d’une liste de contribuables pour la Commission Intercommunale des impôts directs;
  15. Examen de Déclarations d’Intention d’Aliéner (22 rue des Ansaults, 3 bis rue du Dolmen, Chemin de l’Alouette – Section ZN n° 379 et 381 et Section ZN n° 384 et 387), 4 rue du Bol de Lait);
  16. Rapport des délégués aux structures intercommunales;
  17. Rapport des Commissions.